Mentions légales
Le site www.sofiproteol.com est la propriété de Sofiprotéol, Société Anonyme :
- immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 328 232 764,
- SIRET : 328 232 764 00014,
- CODE APE 6492 Z,
- N° TVA Intracommunautaire : FR 88328232764.
et dont le siège social est situé :
- 11, rue de Monceau, CS 60003, 75378 PARIS CEDEX 08
- Tél. : +33 (0)1 40 69 48 00
- Courriel : sofiproteol@prolea.com
Directeur de la publication : Florence DOAT-MATROT
Rédactrice en chef : Florence DOAT-MATROT
Conception ergonomique & graphique
WordAppeal
www.wordappeal.com
Développements & hébergement
Smile
Smile est une société d'experts des architectures web et des solutions open source.
www.smile.fr
Logiciel
Typo3, CMS en Open Source sous licence open GL.
www.typo3.com
Crédits photos
Philippe Montigny, Christophe Lepetit , Pascal Bourguignon, Julien-René Jacque, Cédric Hesly
Conditions d'utilisation
Objet
Le présent document constitue les Conditions d’Utilisations du Site. Il a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur. L’Utilisateur du Site est réputé avoir connaissance et respecter les Conditions d’Utilisation.
Modifications
Les Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment par Sofiprotéol. En cas de modification, les données nouvelles entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne.
La protection des données personnelles
Conservation des données personnelles
En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Sofiprotéol s’engage à ne pas divulguer aux tiers les informations communiquées par les Utilisateurs du site. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées par ses services internes et filiales pour renforcer et personnaliser la communication.
Sofiprotéol s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et d’organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel.
Sofiprotéol s’engage à ne pas procéder à des traitements, de manière incompatible avec les finalités du Site, à ne pas publier, divulguer ou transmettre (à titre gratuit ou onéreux) d’informations concernant l’utilisateur, sans l’accord express et préalable de celui-ci.
Toutefois, la société Sofiprotéol pourra divulguer certaines informations afin de répondre aux demandes judiciaires et administratives. La responsabilité de Sofiprotéol ne pourra être mise en cause de ce fait.
Les données personnelles ne seront conservées par Sofiprotéol pour une durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées ou traitées.
Modification et rectification des données personnelles
Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données qui le concernent. Ces droits peuvent être exercés à tout moment en adressant un courrier postal à l’adresse suivante :
Sofiprotéol, Service Communication, 11 Rue de Monceau, CS 60003, 75378 PARIS CEDEX 08.
Droits de la Propriété Intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site Sofiprotéol sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques et droit des brevets. Ils sont la propriété pleine et entière de Sofiprotéol.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code est autorisée.
Toute autre utilisation, sans autorisation préalable de Sofiprotéol est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction partielle ou totale du site est strictement interdite.
Liens
La création de liens hypertextes vers le site de Sofiprotéol est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication.
Le Site peut contenir des liens vers des sites partenaires ou de tiers. Sofiprotéol n’exerçant aucun contrôle sur ces sites, elle ne peut être déclarée responsable de leurs contenus, disponibilité ou qualité.
Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site Sofiprotéol, en utilisant la technique du Framing (copie de pages trouvées sur d’autres sites) ou du Deep linking (lien pointant directement vers une page située à l'intérieur d'un autre site web, sur laquelle on peut donc atterrir directement sans passer par la page d'accueil du site en question) est strictement interdit.
